Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ESCAILLON
SOCIETE DES VINS SENECLAUZE BRANDO (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1659724
Date de dépôt :
06/02/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/02/2001

Présentation de la marque L'ESCAILLON

Déposée le 6 février 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS SENECLAUZE BRANDO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'ESCAILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS SENECLAUZE BRANDO domicilié(e) Zone Industrielle de Saint-Mitre, 13400 AUBAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAREK - France.

La marque L'ESCAILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1659724.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ESCAILLON est expirée depuis le 6 février 2001.

SOCIETE DES VINS SENECLAUZE BRANDO a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU PRIEURE , FONTBRUNE , PRESIDENT CAVOUR , " S " FRU DE SOULEU , BEL AMOUR , LES TOURNETTES , BRANDINI , MONSABRET , CUVEE AURELIA , MONTORGUEIL


SOCIETE DES VINS SENECLAUZE BRANDO (Société Anonyme) - Zone Industrielle de Saint-Mitre, 13400 AUBAGNE - France


MAREK - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-41

Vins, spiritueux et liqueurs