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Marques déposées par la société SOCIETE DES VINS SENECLAUZE BRANDO
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DOMAINE DU PRIEURE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU PRIEURE
SOCIETE DES VINS SENECLAUZE BRANDO

Numéro de dépôt :
1195008
Date de dépôt :
08/02/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/02/2012

Présentation de la marque DOMAINE DU PRIEURE

Déposée le 8 février 1982 par la société SOCIETE DES VINS SENECLAUZE BRANDO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DU PRIEURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE DES VINS SENECLAUZE BRANDO domicilié(e) ZI SAINT MITRE,13400 AUBAGNE (dossier no 2215398) - 13400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 060 802 980 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SVSB domicilié(e) ZI SAINT MITRE,13681 AUBAGNE CEDEX (dossier no 2215398) - 13681 - France.

La marque DOMAINE DU PRIEURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1195008.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DU PRIEURE est expirée depuis le 8 février 2012.

SOCIETE DES VINS SENECLAUZE BRANDO a également déposé les autres marques suivantes : FONTBRUNE , PRESIDENT CAVOUR , " S " FRU DE SOULEU , BEL AMOUR , LES TOURNETTES , BRANDINI , MONSABRET , CUVEE AURELIA , MONTORGUEIL , LA COLLINETTE


SOCIETE DES VINS SENECLAUZE BRANDO - ZI SAINT MITRE,13400 AUBAGNE (dossier no 2215398) - 13400 - France - SIREN 060802980


SVSB - ZI SAINT MITRE,13681 AUBAGNE CEDEX (dossier no 2215398) - 13681 - France


Renouvellement sans limitation le 6 février 2002 n°2215398 - Publication au BOPI 2002-02-06

Renouvellement sans limitation n°2001310 - Publication au BOPI 1993-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-27

Inscription le 29 janvier 1992 - Transmission de propriété n°59657 - Publication au BOPI 1992-01-29

Vins, spiritueux et liqueurs.