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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS SENECLAUZE BRANDO
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BELVENCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELVENCE
SOCIETE DES VINS SENECLAUZE BRANDO S.A.

Numéro de dépôt :
3021479
Date de dépôt :
10/04/2000
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/04/2010

Présentation de la marque BELVENCE

Déposée le 10 avril 2000 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS SENECLAUZE BRANDO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BELVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-20 du 19 mai 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS SENECLAUZE BRANDO domicilié(e) Z.I. DE SAINT MITRE, 13400 AUBAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 060 802 980 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.V.S.B. - France.

La marque BELVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3021479.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELVENCE est expirée depuis le 10 avril 2010.

SOCIETE DES VINS SENECLAUZE BRANDO a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU PRIEURE , FONTBRUNE , PRESIDENT CAVOUR , " S " FRU DE SOULEU , BEL AMOUR , LES TOURNETTES , BRANDINI , MONSABRET , CUVEE AURELIA , MONTORGUEIL


SOCIETE DES VINS SENECLAUZE BRANDO S.A. - Z.I. DE SAINT MITRE, 13400 AUBAGNE - France - SIREN 060802980


S.V.S.B. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-37

Publication - Publication le 19 mai 2000 au BOPI 2000-20

Bières ; eaux minérales et gazeuzes et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.