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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS SENECLAUZE BRANDO - SVSB
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JEAN ROCHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEAN ROCHE
SOCIETE DES VINS SENECLAUZE BRANDO - SVSB SA

Numéro de dépôt :
96630027
Date de dépôt :
11/06/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/06/2006

Présentation de la marque JEAN ROCHE

Déposée le 11 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS SENECLAUZE BRANDO - SVSB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JEAN ROCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-30 du 26 juillet 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS SENECLAUZE BRANDO - SVSB domicilié(e) ZI SAINT MITRE, 13400 AUBAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 060 802 980 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.V.S.B. SA - France.

La marque JEAN ROCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96630027.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN ROCHE est expirée depuis le 11 juin 2006.

SOCIETE DES VINS SENECLAUZE BRANDO - SVSB a également déposé les autres marques suivantes : LES TOURNELLES , LOU PISTALOU


SOCIETE DES VINS SENECLAUZE BRANDO - SVSB SA - ZI SAINT MITRE, 13400 AUBAGNE - France - SIREN 060802980


S.V.S.B. SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-48

Publication - Publication le 26 juil. 1996 au BOPI 1996-30

Vins, spiritueux, liqueurs