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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS SENECLAURE BRANDO
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DE TERME
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DE TERME
SOCIETE DES VINS SENECLAURE BRANDO SA

Numéro de dépôt :
1609209
Date de dépôt :
08/08/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/08/2010
DE TERME de SOCIETE DES VINS SENECLAURE BRANDO

Présentation de la marque DE TERME

Déposée le 8 août 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS SENECLAURE BRANDO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DE TERME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS SENECLAURE BRANDO domicilié(e) 21 Saint Mitre, 13400 AUBAGNE (dossier no 2178481) - France et immatriculée sous le numéro RCS 060 802 980 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SVSB domicilié(e) (dossier no 2178481) - France.

La marque DE TERME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1609209.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DE TERME est expirée depuis le 8 août 2010.


SOCIETE DES VINS SENECLAURE BRANDO SA - 21 Saint Mitre, 13400 AUBAGNE (dossier no 2178481) - France - SIREN 060802980


SVSB - (dossier no 2178481) - France


Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2000 n°2178481 - Publication au BOPI 2000-07-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-03

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