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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS GUEVEL
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VELOUTE ROYAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VELOUTE ROYAL
SOCIETE DES VINS GUEVEL, société anonyme

Numéro de dépôt :
1479085
Date de dépôt :
18/07/1988
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/07/2008

Présentation de la marque VELOUTE ROYAL

Déposée le 18 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS GUEVEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VELOUTE ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS GUEVEL domicilié(e) 62, rue de la République, 29410 PLEYBER-CHRIST (dossier no 2115339) - France et immatriculée sous le numéro RCS 375 980 273 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2115339) - France.

La marque VELOUTE ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1479085.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VELOUTE ROYAL est expirée depuis le 18 juillet 2008.

SOCIETE DES VINS GUEVEL a également déposé les autres marques suivantes : OSTRISEC , BLASON D'HERMINES , BONUM VINUM , SANTA ROSA , FRANCISCO MARIA DE NAPOLES , LE VIEUX DRUIDE , OLIVE COUCHOUROU , TENDRE CEPS , MARQUIS DE LA VICOMTE , COEUR D'OR


SOCIETE DES VINS GUEVEL, société anonyme - 62, rue de la République, 29410 PLEYBER-CHRIST (dossier no 2115339) - France - SIREN 375980273


APPLIMA S.A. - (dossier no 2115339) - France


Renouvellement sans limitation le 12 mai 1998 n°2115339 - Publication au BOPI 1998-05-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-01

Inscription le 4 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°303164 - Publication au BOPI 2000-07-04

Inscription le 14 mai 1996 - Transmission totale de propriété n°201062 - Publication au BOPI 1996-05-14

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