Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TY-COZ
SOCIETE DES VINS GUEVEL, société anonyme

Numéro de dépôt :
1642076
Date de dépôt :
01/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/02/2001
TY-COZ de SOCIETE DES VINS GUEVEL

Présentation de la marque TY-COZ

Déposée le 1 février 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS GUEVEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TY-COZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS GUEVEL domicilié(e) 119, avenue de Ty-Bos, 29000 QUIMPER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque TY-COZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1642076.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TY-COZ est expirée depuis le 1 février 2001.

SOCIETE DES VINS GUEVEL a également déposé les autres marques suivantes : OSTRISEC , BLASON D'HERMINES , BONUM VINUM , SANTA ROSA , FRANCISCO MARIA DE NAPOLES , LE VIEUX DRUIDE , OLIVE COUCHOUROU , TENDRE CEPS , MARQUIS DE LA VICOMTE , COEUR D'OR


SOCIETE DES VINS GUEVEL, société anonyme - 119, avenue de Ty-Bos, 29000 QUIMPER - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-28

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)