PETIT COCHER
Présentation de la marque PETIT COCHER
Déposée le 6 mai 1997 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS GUEVEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PETIT COCHER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-24 du 13 juin 1997.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PETIT COCHER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97676789.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETIT COCHER est expirée depuis le 6 mai 2007.
SOCIETE DES VINS GUEVEL a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-39
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-51
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-42
Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01
Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485104 - Publication au BOPI 2008-07-01
Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01
Inscription le 23 août 2004 - Transmission totale de propriété n°398267 - Publication au BOPI 2004-08-23
Publication - Publication le 13 juin 1997 au BOPI 1997-24