MARQUIS DE ST ETIENNE
Présentation de la marque MARQUIS DE ST ETIENNE
Déposée le 3 décembre 1992 par la société SOCIETE DES VINS GUEVEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MARQUIS DE ST ETIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-03 du 22 janvier 1993.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MARQUIS DE ST ETIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92445265.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARQUIS DE ST ETIENNE est expirée depuis le 3 décembre 2002.
SOCIETE DES VINS GUEVEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-20
Publication - Publication le 22 janv. 1993 au BOPI 1993-03