Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARQUIS DE ST ETIENNE
SOCIETE DES VINS GUEVEL

Numéro de dépôt :
92445265
Date de dépôt :
03/12/1992
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/12/2002

Présentation de la marque MARQUIS DE ST ETIENNE

Déposée le 3 décembre 1992 par la société SOCIETE DES VINS GUEVEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MARQUIS DE ST ETIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-03 du 22 janvier 1993.

Le déposant est la société SOCIETE DES VINS GUEVEL domicilié(e) 62, rue de la République, 29410 PLEYBER CHRIST - France et immatriculée sous le numéro RCS 375 980 273 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Hervé BOUETEL Sté des Vins GUEVEL - France.

La marque MARQUIS DE ST ETIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92445265.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARQUIS DE ST ETIENNE est expirée depuis le 3 décembre 2002.

SOCIETE DES VINS GUEVEL a également déposé les autres marques suivantes : OSTRISEC , BLASON D'HERMINES , BONUM VINUM , SANTA ROSA , FRANCISCO MARIA DE NAPOLES , LE VIEUX DRUIDE , OLIVE COUCHOUROU , TENDRE CEPS , MARQUIS DE LA VICOMTE , COEUR D'OR


SOCIETE DES VINS GUEVEL - 62, rue de la République, 29410 PLEYBER CHRIST - France - SIREN 375980273


Monsieur Hervé BOUETEL Sté des Vins GUEVEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-20

Publication - Publication le 22 janv. 1993 au BOPI 1993-03

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