Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SOCIETE DES VINS GUEVEL
/
MARQUIS DE LA VICOMTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARQUIS DE LA VICOMTE
SOCIETE DES VINS GUEVEL

Numéro de dépôt :
96614952
Date de dépôt :
08/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2006

Présentation de la marque MARQUIS DE LA VICOMTE

Déposée le 8 mars 1996 par la société SOCIETE DES VINS GUEVEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MARQUIS DE LA VICOMTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-15 du 12 avril 1996.

Le déposant est la société SOCIETE DES VINS GUEVEL domicilié(e) 62, rue de la République, 29410 PLEYBER-CHRIST - France et immatriculée sous le numéro RCS 375 980 273 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.

La marque MARQUIS DE LA VICOMTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96614952.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARQUIS DE LA VICOMTE est expirée depuis le 8 mars 2006.

SOCIETE DES VINS GUEVEL a également déposé les autres marques suivantes : OSTRISEC , BLASON D'HERMINES , BONUM VINUM , SANTA ROSA , FRANCISCO MARIA DE NAPOLES , LE VIEUX DRUIDE , OLIVE COUCHOUROU , TENDRE CEPS , COEUR D'OR , VELOUTE ROYAL


SOCIETE DES VINS GUEVEL - 62, rue de la République, 29410 PLEYBER-CHRIST - France - SIREN 375980273


APPLIMA S.A. - France


Inscription le 23 août 2004 - Transmission totale de propriété n°398267 - Publication au BOPI 2004-08-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-33

Publication - Publication le 12 avr. 1996 au BOPI 1996-15

Vins