Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARIE DE SEVIGNES
SOCIETE DES VINS GUEVEL

Numéro de dépôt :
97683738
Date de dépôt :
20/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/06/2007

Présentation de la marque MARIE DE SEVIGNES

Déposée le 20 juin 1997 par la société SOCIETE DES VINS GUEVEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MARIE DE SEVIGNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-31 du 1 août 1997.

Le déposant est la société SOCIETE DES VINS GUEVEL domicilié(e) 62, rue de la République, 29410 PLEYBER-CHRIST - France et immatriculée sous le numéro RCS 375 980 273 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.

La marque MARIE DE SEVIGNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97683738.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARIE DE SEVIGNES est expirée depuis le 20 juin 2007.

SOCIETE DES VINS GUEVEL a également déposé les autres marques suivantes : OSTRISEC , BLASON D'HERMINES , BONUM VINUM , SANTA ROSA , FRANCISCO MARIA DE NAPOLES , LE VIEUX DRUIDE , OLIVE COUCHOUROU , TENDRE CEPS , MARQUIS DE LA VICOMTE , COEUR D'OR


SOCIETE DES VINS GUEVEL - 62, rue de la République, 29410 PLEYBER-CHRIST - France - SIREN 375980273


APPLIMA S.A. - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-39

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-51

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-49

Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485104 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 23 août 2004 - Transmission totale de propriété n°398267 - Publication au BOPI 2004-08-23

Publication - Publication le 1 août 1997 au BOPI 1997-31

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