FEE DES VIGNES
Présentation de la marque FEE DES VIGNES
Déposée le 20 novembre 1987 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS GUEVEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FEE DES VIGNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FEE DES VIGNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1436294.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FEE DES VIGNES est expirée depuis le 20 novembre 2007.
SOCIETE DES VINS GUEVEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-16
Renouvellement sans limitation le 11 juillet 1997 n°2094284 - Publication au BOPI 1997-07-11
Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01
Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01
Inscription le 4 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°303164 - Publication au BOPI 2000-07-04
Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485104 - Publication au BOPI 2008-07-01
Inscription le 5 mars 1996 - Transmission de propriété n°198592 - Publication au BOPI 1996-03-05