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Marques déposées par la société SOCIETE DES VINS GUEVEL
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BARTAVEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BARTAVEL
SOCIETE DES VINS GUEVEL

Numéro de dépôt :
1361404
Date de dépôt :
22/04/1986
Lieu de dépôt :
ST BRIEUX
Date d'expiration :
22/04/2006

Présentation de la marque BARTAVEL

Déposée le 22 avril 1986 par la société SOCIETE DES VINS GUEVEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST BRIEUX), la marque française « BARTAVEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE DES VINS GUEVEL domicilié(e) 62, rue de la République, 29410 PLEYBER-CHRIST (dossier no 2067364) - France et immatriculée sous le numéro RCS 375 980 273 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2067364) - France.

La marque BARTAVEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1361404.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BARTAVEL est expirée depuis le 22 avril 2006.

SOCIETE DES VINS GUEVEL a également déposé les autres marques suivantes : OSTRISEC , BLASON D'HERMINES , BONUM VINUM , SANTA ROSA , FRANCISCO MARIA DE NAPOLES , LE VIEUX DRUIDE , OLIVE COUCHOUROU , TENDRE CEPS , MARQUIS DE LA VICOMTE , COEUR D'OR


SOCIETE DES VINS GUEVEL - 62, rue de la République, 29410 PLEYBER-CHRIST (dossier no 2067364) - France - SIREN 375980273


APPLIMA S.A. - (dossier no 2067364) - France


Renouvellement sans limitation le 17 avril 1996 n°2067364 - Publication au BOPI 1996-04-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-50

Inscription le 4 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°303164 - Publication au BOPI 2000-07-04

Inscription le 19 avril 1996 - Transmission de propriété n°200440 - Publication au BOPI 1996-04-19

Vins, spiritueux et liqueurs.