Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRAISILLON
SOCIETE DES VINS FRANCOEUR-SOVIFRA (société anonyme) 22, rue Marius-Aufan, 92300 LEVALLOIS-PERRET.

Numéro de dépôt :
1202877
Date de dépôt :
29/04/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/04/1992

Présentation de la marque FRAISILLON

Déposée le 29 avril 1982 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS FRANCOEUR-SOVIFRA22 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRAISILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS FRANCOEUR-SOVIFRA22 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY. - France.

La marque FRAISILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1202877.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SOCIETE DES VINS FRANCOEUR-SOVIFRA (société anonyme) 22, rue Marius-Aufan, 92300 LEVALLOIS-PERRET. - France


OFFICE BLETRY. - France


Inscription - Transmission de propriété n°129815 - Publication au BOPI 1982-38

Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons; vins, spiritueux et liqueurs, cidre.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.