Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FRANCOEUR
Numéro de dépôt :
1078410
Date de dépôt :
06/12/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque FRANCOEUR
Déposée le 6 décembre 1978 par SOCIETE DES VINS FRANCOEUR SOVIFRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FRANCOEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FRANCOEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1078410.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE DES VINS FRANCOEUR SOVIFRA a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°129815 - Publication au BOPI 1979-028