Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAVEAU DE LA ROCHE
SOCIETE DES VINS FINS

Numéro de dépôt :
93465289
Date de dépôt :
22/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/04/2003

Présentation de la marque CAVEAU DE LA ROCHE

Déposée le 22 avril 1993 par la société SOCIETE DES VINS FINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAVEAU DE LA ROCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-22 du 4 juin 1993.

Le déposant est la société SOCIETE DES VINS FINS domicilié(e) "La Roche Buard", CHARENTILLY, 37390 LA MEMBROLLE-SUR-CHOISILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 554 800 664 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER - France.

La marque CAVEAU DE LA ROCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93465289.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAVEAU DE LA ROCHE est expirée depuis le 22 avril 2003.

SOCIETE DES VINS FINS a également déposé les autres marques suivantes : CLUB BLANC DE BLANCS , "LES COLLINETTES" , BOURIN , SODIS , OLD BARRISTER , ADAMS , SPECIO , ROSARIO , CLUB , LA MAISON JACQUIN EN FRANCE


SOCIETE DES VINS FINS - "La Roche Buard", CHARENTILLY, 37390 LA MEMBROLLE-SUR-CHOISILLE - France - SIREN 554800664


CABINET FLECHNER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-39

Publication - Publication le 4 juin 1993 au BOPI 1993-22

Vins