Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ADAMS
SOCIETE DES VINS FINS, Société Civile Immobilière

Numéro de dépôt :
92443625
Date de dépôt :
27/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2012

Présentation de la marque ADAMS

Déposée le 27 novembre 1992 par la société SOCIETE DES VINS FINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ADAMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-01 du 8 janvier 1993.

Le déposant est la société SOCIETE DES VINS FINS domicilié(e) "La Roche Buard", Charentilly,37390 LA MEMBROLLE SUR CHOISILLE (dossier no 2232161) - 37390 - France et immatriculée sous le numéro RCS 554 800 664 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2232161) - 69006 - France.

La marque ADAMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92443625.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ADAMS est expirée depuis le 27 novembre 2012.

SOCIETE DES VINS FINS a également déposé les autres marques suivantes : CLUB BLANC DE BLANCS , "LES COLLINETTES" , BOURIN , SODIS , CAVEAU DE LA ROCHE , OLD BARRISTER , SPECIO , ROSARIO , CLUB , LA MAISON JACQUIN EN FRANCE


SOCIETE DES VINS FINS, Société Civile Immobilière - "La Roche Buard", Charentilly,37390 LA MEMBROLLE SUR CHOISILLE (dossier no 2232161) - 37390 - France - SIREN 554800664


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2232161) - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-18

Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2002 n°2232161 - Publication au BOPI 2002-11-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-47

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-52

Inscription le 6 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°390121 - Publication au BOPI 2004-04-06

Inscription le 6 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°390122 - Publication au BOPI 2004-04-06

Inscription le 21 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°401567 - Publication au BOPI 2004-10-21

Inscription le 28 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423087 - Publication au BOPI 2005-11-28

Inscription le 28 novembre 2005 - Changement de nature juridique n°423089 - Publication au BOPI 2005-11-28

Publication - Publication le 8 janv. 1993 au BOPI 1993-01

Inscription le 19 janvier 2010 - Changement de dénomination n°514136 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-19

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