Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATELIER
Société des Vins et Spiritueux

Numéro de dépôt :
957204
Date de dépôt :
10/01/1973
Lieu de dépôt :
Cognac

Présentation de la marque CHATELIER

Déposée le 10 janvier 1973 par Société des Vins et Spiritueux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Cognac), la marque française « CHATELIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société des Vins et Spiritueux domicilié(e) (soc. an.), 34, rue de la République, Cognac (Charente). - France.

La marque CHATELIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 957204.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 51 ans, la marque CHATELIER est expirée depuis le 10 janvier 1983.

Société des Vins et Spiritueux a également déposé les autres marques suivantes : Domaine du Chaillaud , PAPAGAYO , MARTIN & ROGEE , MARTIN ROGEE , SAINT CYR


Société des Vins et Spiritueux - (soc. an.), 34, rue de la République, Cognac (Charente). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-516

Cognac, spiritueux divers.