Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES VINS ET SPIRITUEUX LA MARTINIQUAISE
/
TISCAZ
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TISCAZ
SOCIETE DES VINS ET SPIRITUEUX LA MARTINIQUAISE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3626902
Date de dépôt :
04/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
04/02/2029
TISCAZ de SOCIETE DES VINS ET SPIRITUEUX LA MARTINIQUAISE

Présentation de la marque TISCAZ

Déposée le 4 février 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES VINS ET SPIRITUEUX LA MARTINIQUAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « TISCAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-11 du 13 mars 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES VINS ET SPIRITUEUX LA MARTINIQUAISE domicilié(e) 18 rue de l'Entrepôt - 94220 - CHARENTON LE PONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 003 877 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BARDINET, M. ALBERT Jean-Marc domicilié(e) Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France.

La marque TISCAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3626902.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TISCAZ arrivera à expiration en date du 4 février 2029.

SOCIETE DES VINS ET SPIRITUEUX LA MARTINIQUAISE a également déposé les autres marques suivantes : FUNDAO , HAMILTON , TESCAZ , ANIS GRAS , ALCOFRUIT , FORDMAN , DAURE , VIVALIS , DAURE , AGUILA


SOCIETE DES VINS ET SPIRITUEUX LA MARTINIQUAISE, Société par Actions Simplifiée - 18 rue de l'Entrepôt - 94220 - CHARENTON LE PONT - France - SIREN 632003877


BARDINET, M. ALBERT Jean-Marc - Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France


Publication - Publication le 13 mars 2009 au BOPI 2009-11

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2019 n°2703302 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-01-16

Inscription le 25 février 2020 - Transmission totale de propriété n°781120 - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-02-25

Tequila.