ROUSELLO
Présentation de la marque ROUSELLO
Déposée le 24 novembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES VINS ET SPIRITUEUX LA MARTINIQUAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROUSELLO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ROUSELLO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1561821.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ROUSELLO arrivera à expiration en date du 24 novembre 2029.
SOCIETE DES VINS ET SPIRITUEUX LA MARTINIQUAISE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-18
Renouvellement sans limitation le 9 juillet 1999 n°2148877 - Publication au BOPI 1999-07-09
Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2009 n°2414431 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-07-29
Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2019 n°2727129 - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2019-10-01