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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES VINS ET SPIRITUEUX LA MARTINIQUAISE
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REGAL SCOT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

REGAL SCOT
SOCIETE DES VINS ET SPIRITUEUX LA MARTINIQUAISE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1557798
Date de dépôt :
30/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/10/2029

Présentation de la marque REGAL SCOT

Déposée le 30 octobre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES VINS ET SPIRITUEUX LA MARTINIQUAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « REGAL SCOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES VINS ET SPIRITUEUX LA MARTINIQUAISE domicilié(e) 18 rue de l'Entrepôt - 94220 - CHARENTON LE PONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 003 877 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BARDINET, M. ALBERT Jean-Marc domicilié(e) Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France.

La marque REGAL SCOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1557798.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque REGAL SCOT arrivera à expiration en date du 30 octobre 2029.

SOCIETE DES VINS ET SPIRITUEUX LA MARTINIQUAISE a également déposé les autres marques suivantes : FUNDAO , HAMILTON , TESCAZ , ANIS GRAS , ALCOFRUIT , FORDMAN , DAURE , VIVALIS , DAURE , AGUILA


SOCIETE DES VINS ET SPIRITUEUX LA MARTINIQUAISE, Société par Actions Simplifiée - 18 rue de l'Entrepôt - 94220 - CHARENTON LE PONT - France - SIREN 632003877


BARDINET, M. ALBERT Jean-Marc - Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-15

Renouvellement sans limitation le 11 août 1999 n°2150799 - Publication au BOPI 1999-08-11

Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2009 n°2414430 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-07-29

Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2019 n°2727126 - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2019-10-01

Spiritueux et plus particulièrement des whiskies