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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES VINS ET SPIRITUEUX LA MARTINIQUAISE
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JEAN VERMEIL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

JEAN VERMEIL
SOCIETE DES VINS ET SPIRITUEUX LA MARTINIQUAISE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1520094
Date de dépôt :
20/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/03/2029

Présentation de la marque JEAN VERMEIL

Déposée le 20 mars 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES VINS ET SPIRITUEUX LA MARTINIQUAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JEAN VERMEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES VINS ET SPIRITUEUX LA MARTINIQUAISE domicilié(e) 18 rue de l'Entrepôt - 94220 - CHARENTON LE PONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 003 877 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BARDINET, M. ALBERT Jean-Marc domicilié(e) Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France.

La marque JEAN VERMEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1520094.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque JEAN VERMEIL arrivera à expiration en date du 20 mars 2029.

SOCIETE DES VINS ET SPIRITUEUX LA MARTINIQUAISE a également déposé les autres marques suivantes : FUNDAO , HAMILTON , TESCAZ , ANIS GRAS , ALCOFRUIT , FORDMAN , DAURE , VIVALIS , DAURE , AGUILA


SOCIETE DES VINS ET SPIRITUEUX LA MARTINIQUAISE, Société par Actions Simplifiée - 18 rue de l'Entrepôt - 94220 - CHARENTON LE PONT - France - SIREN 632003877


BARDINET, M. ALBERT Jean-Marc - Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France


Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2009 n°2396249 - Publication au BOPI 2009-01-28

Inscription le 13 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°445369 - Publication au BOPI 2006-12-13

Renouvellement sans limitation n°2129513 - Publication au BOPI 1998-49

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-35

Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2019 n°2703368 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-01-16

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