Marque renouvelée - Marque en vigueur

COURCEL
SOCIETE DES VINS ET SPIRITUEUX LA MARTINIQUAISE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1574084
Date de dépôt :
06/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/02/2030

Présentation de la marque COURCEL

Déposée le 6 février 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES VINS ET SPIRITUEUX LA MARTINIQUAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COURCEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES VINS ET SPIRITUEUX LA MARTINIQUAISE domicilié(e) 18 rue de 'l'Entrepôt - 94220 - CHARENTON-LE-PONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 003 877 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BARDINET, M. ALBERT Jean-Marc domicilié(e) Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France.

La marque COURCEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1574084.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque COURCEL arrivera à expiration en date du 6 février 2030.

SOCIETE DES VINS ET SPIRITUEUX LA MARTINIQUAISE a également déposé les autres marques suivantes : FUNDAO , HAMILTON , TESCAZ , ANIS GRAS , ALCOFRUIT , FORDMAN , DAURE , VIVALIS , DAURE , AGUILA


SOCIETE DES VINS ET SPIRITUEUX LA MARTINIQUAISE, Société par Actions Simplifiée - 18 rue de 'l'Entrepôt - 94220 - CHARENTON-LE-PONT - France - SIREN 632003877


BARDINET, M. ALBERT Jean-Marc - Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-29

Renouvellement sans limitation le 14 septembre 1999 n°2152649 - Publication au BOPI 1999-09-14

Renouvellement sans limitation le 19 février 2010 n°2431786 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-02-19

Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2020 n°2736381 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-01-14

Cognacs, eaux-de-vie, spiritueux divers