COURCEL
Présentation de la marque COURCEL
Déposée le 6 février 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES VINS ET SPIRITUEUX LA MARTINIQUAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COURCEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque COURCEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1574084.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque COURCEL arrivera à expiration en date du 6 février 2030.
SOCIETE DES VINS ET SPIRITUEUX LA MARTINIQUAISE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-29
Renouvellement sans limitation le 14 septembre 1999 n°2152649 - Publication au BOPI 1999-09-14
Renouvellement sans limitation le 19 février 2010 n°2431786 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-02-19
Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2020 n°2736381 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-01-14