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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société des Vins et Spiritueux LA MARTINIQUAISE
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TI'CAZE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TI'CAZE
Société des Vins et Spiritueux LA MARTINIQUAISE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
97701596
Date de dépôt :
28/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/10/2027

Présentation de la marque TI'CAZE

Déposée le 28 octobre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société des Vins et Spiritueux LA MARTINIQUAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TI'CAZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-49 du 5 décembre 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société des Vins et Spiritueux LA MARTINIQUAISE domicilié(e) 18 Rue de l'Entrepôt - 94220 - CHARENTON LE PONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 003 877 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BARDINET, M. ALBERT Jean-Marc domicilié(e) Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France.

La marque TI'CAZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97701596.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TI'CAZE arrivera à expiration en date du 28 octobre 2027.

Société des Vins et Spiritueux LA MARTINIQUAISE a également déposé les autres marques suivantes : HAMPTON , POLIAKOV , COPPERFIELD , BELLMAN , CULINOR , BERTEL , MAC HARRISON , LABEL 5 , APERO COLORS , LABEL 5


Société des Vins et Spiritueux LA MARTINIQUAISE, Société par Actions Simplifiée - 18 Rue de l'Entrepôt - 94220 - CHARENTON LE PONT - France - SIREN 632003877


BARDINET, M. ALBERT Jean-Marc - Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France


Inscription le 22 octobre 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°379994 - Publication au BOPI 2003-10-22

Renouvellement sans limitation le 22 août 2007 n°2349076 - Publication au BOPI 2007-08-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-15

Publication - Publication le 5 déc. 1997 au BOPI 1997-49

Inscription le 3 août 2009 - Transmission totale de propriété n°503263 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-08-03

Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2017 n°2654267 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-07-10

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)