Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société des Vins et Spiritueux LA MARTINIQUAISE
/
MOULIN D'AUBEY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MOULIN D'AUBEY
Société des Vins et Spiritueux LA MARTINIQUAISE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
93459500
Date de dépôt :
15/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2023

Présentation de la marque MOULIN D'AUBEY

Déposée le 15 mars 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société des Vins et Spiritueux LA MARTINIQUAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOULIN D'AUBEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-17 du 30 avril 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société des Vins et Spiritueux LA MARTINIQUAISE domicilié(e) 18, rue de l'Entrepôt - 94220 - CHARENTON LE PONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 003 877 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Société des Vins et Spiritueux LA MARTINIQUAISE, C/o BARDINET domicilié(e) Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France.

La marque MOULIN D'AUBEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93459500.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MOULIN D'AUBEY est expirée depuis le 15 mars 2023.

Société des Vins et Spiritueux LA MARTINIQUAISE a également déposé les autres marques suivantes : HAMPTON , POLIAKOV , COPPERFIELD , BELLMAN , CULINOR , BERTEL , MAC HARRISON , LABEL 5 , APERO COLORS , LABEL 5


Société des Vins et Spiritueux LA MARTINIQUAISE, Société par Actions Simplifiée - 18, rue de l'Entrepôt - 94220 - CHARENTON LE PONT - France - SIREN 632003877


Société des Vins et Spiritueux LA MARTINIQUAISE, C/o BARDINET - Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France


Renouvellement sans limitation le 26 décembre 2002 n°2233079 - Publication au BOPI 2002-12-26

Inscription le 1 juillet 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°160493 - Publication au BOPI 1993-07-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-32

Publication - Publication le 30 avr. 1993 au BOPI 1993-17

Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2013 n°2519127 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-01-17

Vins d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine, boissons alcooliques (à l'exception des vins, eaux-de-vie, bières)