(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 27 septembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société des Vins et Spiritueux LA MARTINIQUAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-44 du 4 novembre 1994.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94537626.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque arrivera à expiration en date du 27 septembre 2024.
Société des Vins et Spiritueux LA MARTINIQUAISE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2004 n°2269479 - Publication au BOPI 2004-07-19
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-09
Publication - Publication le 4 nov. 1994 au BOPI 1994-44
Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2014 n°2564488 - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-07-21