(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 27 janvier 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société des Vins et Spiritueux LA MARTINIQUAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1258788.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque est expirée depuis le 27 janvier 2024.
Société des Vins et Spiritueux LA MARTINIQUAISE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2004 n°2256508 - Publication au BOPI 2004-01-21
Inscription - Transmission de propriété n°18242 - Publication au BOPI
Renouvellement sans limitation n°2024494 - Publication au BOPI 1993-48
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-24
Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2014 n°2549062 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-01-23