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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société des Vins et Spiritueux LA MARTINIQUAISE
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MANOEL R. D'ASSUMPCAO
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MANOEL R. D'ASSUMPCAO
Société des Vins et Spiritueux LA MARTINIQUAISE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1332397
Date de dépôt :
26/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/11/2025

Présentation de la marque MANOEL R. D'ASSUMPCAO

Déposée le 26 novembre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société des Vins et Spiritueux LA MARTINIQUAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MANOEL R. D'ASSUMPCAO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société des Vins et Spiritueux LA MARTINIQUAISE domicilié(e) 18, rue de l'Entrepôt - 94220 - CHARENTON LE PONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 003 877 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Société des Vins et Spiritueux LA MARTINIQUAISE, C/o BARDINET domicilié(e) Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France.

La marque MANOEL R. D'ASSUMPCAO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1332397.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MANOEL R. D'ASSUMPCAO arrivera à expiration en date du 26 novembre 2025.

Société des Vins et Spiritueux LA MARTINIQUAISE a également déposé les autres marques suivantes : HAMPTON , POLIAKOV , COPPERFIELD , BELLMAN , CULINOR , BERTEL , MAC HARRISON , LABEL 5 , APERO COLORS , LABEL 5


Société des Vins et Spiritueux LA MARTINIQUAISE, Société par Actions Simplifiée - 18, rue de l'Entrepôt - 94220 - CHARENTON LE PONT - France - SIREN 632003877


Société des Vins et Spiritueux LA MARTINIQUAISE, C/o BARDINET - Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France


Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2005 n°2293784 - Publication au BOPI 2005-07-21

Renouvellement sans limitation n°2053795 - Publication au BOPI 1995-39

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1996-38

Inscription - Transmission de propriété n°18242 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-19

Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2015 n°2593539 - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-07-21

Vins de provenance portugaise, à savoir porto, vins de Madère et tous autres vins de liqueur.