Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société des Vins et Spiritueux LA MARTINIQUAISE
/
GOLD HERITAGE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

GOLD HERITAGE
Société des Vins et Spiritueux LA MARTINIQUAISE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4092302
Date de dépôt :
21/05/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
21/05/2024
GOLD HERITAGE de Société des Vins et Spiritueux LA MARTINIQUAISE

Présentation de la marque GOLD HERITAGE

Déposée le 21 mai 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société des Vins et Spiritueux LA MARTINIQUAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « GOLD HERITAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-24 du 13 juin 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société des Vins et Spiritueux LA MARTINIQUAISE domicilié(e) 18 rue de l'Entrepôt - 94227 - CHARENTON LE PONT CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 003 877 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.V.S. LA MARTINIQUAISE, C/o BARDINET domicilié(e) Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France.

La marque GOLD HERITAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4092302.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GOLD HERITAGE arrivera à expiration en date du 21 mai 2024.

Société des Vins et Spiritueux LA MARTINIQUAISE a également déposé les autres marques suivantes : HAMPTON , POLIAKOV , COPPERFIELD , BELLMAN , CULINOR , BERTEL , MAC HARRISON , LABEL 5 , APERO COLORS , LABEL 5


Société des Vins et Spiritueux LA MARTINIQUAISE, Société par Actions Simplifiée - 18 rue de l'Entrepôt - 94227 - CHARENTON LE PONT CEDEX - France - SIREN 632003877


S.V.S. LA MARTINIQUAISE, C/o BARDINET - Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France


Publication - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Inscription le 2 septembre 2014 - Retrait partiel n°630219 - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-09-02

Enregistrement avec modification - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), à l'exception des vins mousseux, des champagnes et des boissons à base de vins mousseux ou de champagne.