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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société des Vins et Spiritueux LA MARTINIQUAISE
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FAIRNESS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FAIRNESS
Société des Vins et Spiritueux LA MARTINIQUAISE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1221380
Date de dépôt :
10/12/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/12/2022

Présentation de la marque FAIRNESS

Déposée le 10 décembre 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société des Vins et Spiritueux LA MARTINIQUAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FAIRNESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société des Vins et Spiritueux LA MARTINIQUAISE domicilié(e) 18 rue de l'Entrepôt - 94227 - CHARENTON LE PONT CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 003 877 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Société des Vins et Spiritueux LA MARTINIQUAISE, C/o BARDINET domicilié(e) Domaine de Fleurenne, B.P. 513 - 33291 - BLANQUEFORT CEDEX - France.

La marque FAIRNESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1221380.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FAIRNESS est expirée depuis le 10 décembre 2022.

Société des Vins et Spiritueux LA MARTINIQUAISE a également déposé les autres marques suivantes : HAMPTON , POLIAKOV , COPPERFIELD , BELLMAN , CULINOR , BERTEL , MAC HARRISON , LABEL 5 , APERO COLORS , LABEL 5


Société des Vins et Spiritueux LA MARTINIQUAISE, Société par Actions Simplifiée - 18 rue de l'Entrepôt - 94227 - CHARENTON LE PONT CEDEX - France - SIREN 632003877


Société des Vins et Spiritueux LA MARTINIQUAISE, C/o BARDINET - Domaine de Fleurenne, B.P. 513 - 33291 - BLANQUEFORT CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 13 août 2002 n°2226320 - Publication au BOPI 2002-08-13

Inscription - Transmission de propriété n°18242 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation n°2011740 - Publication au BOPI 1993-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-17

Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2012 n°2505042 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-07-18

Vins, spiritueux et liqueurs.