Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

COSMOPOLITAN
Société des Vins et Spiritueux LA MARTINIQUAISE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3625934
Date de dépôt :
30/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
COSMOPOLITAN de Société des Vins et Spiritueux LA MARTINIQUAISE

Présentation de la marque COSMOPOLITAN

Déposée le 30 janvier 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société des Vins et Spiritueux LA MARTINIQUAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « COSMOPOLITAN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société des Vins et Spiritueux LA MARTINIQUAISE domicilié(e) 18 rue de l'Entrepôt,94220 CHARENTON LE PONT - 94220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 003 877 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société des Vins et Spiritueux LA MARTINIQUAISE C/o BARDINET domicilié(e) Domaine de Fleurenne, BP 513,33291 BLANQUEFORT CEDEX - 33291 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Société des Vins et Spiritueux LA MARTINIQUAISE a également déposé les autres marques suivantes : HAMPTON , POLIAKOV , COPPERFIELD , BELLMAN , CULINOR , BERTEL , MAC HARRISON , LABEL 5 , APERO COLORS , LABEL 5


Société des Vins et Spiritueux LA MARTINIQUAISE Société par Actions Simplifiée - 18 rue de l'Entrepôt,94220 CHARENTON LE PONT - 94220 - France - SIREN 632003877


Société des Vins et Spiritueux LA MARTINIQUAISE C/o BARDINET - Domaine de Fleurenne, BP 513,33291 BLANQUEFORT CEDEX - 33291 - France


Publication - Publication le 6 mars 2009 au BOPI 2009-10

Inscription le 25 mars 2010 - Rejet total n°519671 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-03-25

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).