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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société des Vins et Spiritueux LA MARTINIQUAISE
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COGNAC FREDERIC CURLIER
Marque renouvelée - Marque en vigueur

COGNAC FREDERIC CURLIER
Société des Vins et Spiritueux LA MARTINIQUAISE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1360979
Date de dépôt :
22/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/04/2026
COGNAC FREDERIC CURLIER de Société des Vins et Spiritueux LA MARTINIQUAISE

Présentation de la marque COGNAC FREDERIC CURLIER

Déposée le 22 avril 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société des Vins et Spiritueux LA MARTINIQUAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COGNAC FREDERIC CURLIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société des Vins et Spiritueux LA MARTINIQUAISE domicilié(e) 18, rue de l'Entrepôt - 94220 - CHARENTON LE PONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 003 877 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Société des Vins et Spiritueux LA MARTINIQUAISE, C/o BARDINET domicilié(e) Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France.

La marque COGNAC FREDERIC CURLIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1360979.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque COGNAC FREDERIC CURLIER arrivera à expiration en date du 22 avril 2026.

Société des Vins et Spiritueux LA MARTINIQUAISE a également déposé les autres marques suivantes : HAMPTON , POLIAKOV , COPPERFIELD , BELLMAN , CULINOR , BERTEL , MAC HARRISON , LABEL 5 , APERO COLORS , LABEL 5


Société des Vins et Spiritueux LA MARTINIQUAISE, Société par Actions Simplifiée - 18, rue de l'Entrepôt - 94220 - CHARENTON LE PONT - France - SIREN 632003877


Société des Vins et Spiritueux LA MARTINIQUAISE, C/o BARDINET - Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France


Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2006 n°2306384 - Publication au BOPI 2006-01-27

Renouvellement sans limitation n°2067192 - Publication au BOPI 1996-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-49

Inscription le 29 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°333736 - Publication au BOPI 2001-10-29

Inscription le 4 août 2003 - Transmission totale de propriété n°375007 - Publication au BOPI 2003-08-04

Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2016 n°2606893 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-01-12

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