Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
CLOMESNIL
Numéro de dépôt :
93459496
Date de dépôt :
15/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque CLOMESNIL
Déposée le 15 mars 1993 par la société Société des Vins et Spiritueux LA MARTINIQUAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLOMESNIL »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société des Vins et Spiritueux LA MARTINIQUAISE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 26 juillet 1993 - RENONCIATION TOTALE n°161432 - Publication le 30 avr. 1993 au BOPI 1993-07-26