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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société des Vins et Spiritueux LA MARTINIQUAISE
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7 FRUITS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

7 FRUITS
Société des Vins et Spiritueux LA MARTINIQUAISE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1652304
Date de dépôt :
26/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/03/2021
7 FRUITS de Société des Vins et Spiritueux LA MARTINIQUAISE

Présentation de la marque 7 FRUITS

Déposée le 26 mars 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société des Vins et Spiritueux LA MARTINIQUAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 7 FRUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société des Vins et Spiritueux LA MARTINIQUAISE domicilié(e) 18 rue de l'Entrepôt - 94220 - CHARENTON LE PONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 003 877 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Société des Vins et Spiritueux LA MARTINIQUAISE, C/o BARDINET domicilié(e) Domaine de Fleurenne B.P. 513 - 33291 - BLANQUEFORT CEDEX - France.

La marque 7 FRUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1652304.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque 7 FRUITS est expirée depuis le 26 mars 2021.

Société des Vins et Spiritueux LA MARTINIQUAISE a également déposé les autres marques suivantes : HAMPTON , POLIAKOV , COPPERFIELD , BELLMAN , CULINOR , BERTEL , MAC HARRISON , LABEL 5 , APERO COLORS , LABEL 5


Société des Vins et Spiritueux LA MARTINIQUAISE, Société par Actions Simplifiée - 18 rue de l'Entrepôt - 94220 - CHARENTON LE PONT - France - SIREN 632003877


Société des Vins et Spiritueux LA MARTINIQUAISE, C/o BARDINET - Domaine de Fleurenne B.P. 513 - 33291 - BLANQUEFORT CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-35

Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2000 n°2187462 - Publication au BOPI 2000-12-11

Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2011 n°2461177 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-01-26

Jus et concentrés de jus de fruits, sirops pour faire des boissons