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Marques déposées par SOCIETE DES VINS ET EAUX-DE-VIE
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ORGANIC SPIRITS GREENSEED PREMIUM GREENSEED
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ORGANIC SPIRITS GREENSEED PREMIUM GREENSEED
SOCIETE DES VINS ET EAUX-DE-VIE

Numéro de dépôt :
4492222
Date de dépôt :
17/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/10/2028
ORGANIC SPIRITS GREENSEED PREMIUM GREENSEED de SOCIETE DES VINS ET EAUX-DE-VIE

Présentation de la marque ORGANIC SPIRITS GREENSEED PREMIUM GREENSEED

Déposée par voie électronique le 17 octobre 2018 par SOCIETE DES VINS ET EAUX-DE-VIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ORGANIC SPIRITS GREENSEED PREMIUM GREENSEED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-45 du 9 novembre 2018.

Le déposant est SOCIETE DES VINS ET EAUX-DE-VIE domicilié(e) CHEZ GUITTON - 17210 - SAINT-PALAIS-DE-NÉGRIGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI, Monsieur FABRICE PIGEAUX domicilié(e) 49 Avenue des Champs-Elysées - 75008 - Paris - France.

La marque ORGANIC SPIRITS GREENSEED PREMIUM GREENSEED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4492222.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORGANIC SPIRITS GREENSEED PREMIUM GREENSEED arrivera à expiration en date du 17 octobre 2028.

SOCIETE DES VINS ET EAUX-DE-VIE a également déposé les autres marques suivantes : ANGENY , Virgin Oak , ETABLISSEMENTS ERNEST GAUTRIAUD FRANCE , DISTILLERIE DE CHEVANCEAUX , LYUBOVA , PREMIUM BRANDY M PRINCE DE MELINCOURT , ETABLISSEMENTS ERNEST GAUTRIAUD FRANCE , MARQUIS DE CALLIERES , BLASON NOIR , ETABLISSEMENT ERNEST GAUTRIAUD FRANCE


SOCIETE DES VINS ET EAUX-DE-VIE - CHEZ GUITTON - 17210 - SAINT-PALAIS-DE-NÉGRIGNAC - France


SANTARELLI, Monsieur FABRICE PIGEAUX - 49 Avenue des Champs-Elysées - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45

Enregistrement sans modification - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-06

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins mousseux ; spiritueux ; vodka ; cidres ; extraits alcooliques ; alcools destinés à entrer dans la composition des boissons alcooliques.