Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS ET EAUX-DE-VIE
/
DISTILLERIE DE CHEVANCEAUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DISTILLERIE DE CHEVANCEAUX
SOCIETE DES VINS ET EAUX-DE-VIE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4096934
Date de dépôt :
11/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/06/2024
DISTILLERIE DE CHEVANCEAUX de SOCIETE DES VINS ET EAUX-DE-VIE

Présentation de la marque DISTILLERIE DE CHEVANCEAUX

Déposée le 11 juin 2014 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS ET EAUX-DE-VIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DISTILLERIE DE CHEVANCEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-27 du 4 juillet 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS ET EAUX-DE-VIE domicilié(e) Chez Guitton - 17210 - SAINT-PALAIS-DE-NEGRIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 526 950 068 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES, M. PIGEAUX Fabrice domicilié(e) 36 rue de St Pétersbourg - 75008 - PARIS - France.

La marque DISTILLERIE DE CHEVANCEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4096934.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DISTILLERIE DE CHEVANCEAUX est expirée depuis le 11 juin 2024.

SOCIETE DES VINS ET EAUX-DE-VIE a également déposé les autres marques suivantes : ANGENY , Virgin Oak , ETABLISSEMENTS ERNEST GAUTRIAUD FRANCE , LYUBOVA , PREMIUM BRANDY M PRINCE DE MELINCOURT , ETABLISSEMENTS ERNEST GAUTRIAUD FRANCE , MARQUIS DE CALLIERES , BLASON NOIR , ORGANIC SPIRITS GREENSEED PREMIUM GREENSEED , ETABLISSEMENT ERNEST GAUTRIAUD FRANCE


SOCIETE DES VINS ET EAUX-DE-VIE, Société Anonyme - Chez Guitton - 17210 - SAINT-PALAIS-DE-NEGRIGNAC - France - SIREN 526950068


CABINET ORES, M. PIGEAUX Fabrice - 36 rue de St Pétersbourg - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27

Enregistrement avec modification - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins mousseux ; spiritueux ; vodka ; cidres ; extraits alcooliques ; alcools destinés à entrer dans la composition des boissons alcooliques ;

Mise en bouteille de boissons alcoolisées.

Transformation de produits agricoles d'autrui (vinification, distillation) ; pressurage de fruits ; services de vinification ; services d'assemblage sur mesure de vins ; services de brassage, conservation, vieillissement et fermentation de boissons alcoolisées ; services de conseils en matière de formulation (transformation) de vins et spiritueux.