(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 11 octobre 1994 par la société SOCIETE DES VINS ET CREMANTS D'ALSACE MICHEL LAUGEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-46 du 18 novembre 1994.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94539720.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 11 octobre 2004.
SOCIETE DES VINS ET CREMANTS D'ALSACE MICHEL LAUGEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-11
Publication - Publication le 18 nov. 1994 au BOPI 1994-46