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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS ET CREMANTS D'ALSACE MICHEL LAUGEL
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE DES VINS ET CREMANTS D'ALSACE MICHEL LAUGEL, société anonyme

Numéro de dépôt :
94532765
Date de dépôt :
12/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/08/2004

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 12 août 1994 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS ET CREMANTS D'ALSACE MICHEL LAUGEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-38 du 23 septembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS ET CREMANTS D'ALSACE MICHEL LAUGEL domicilié(e) 102, rue du Général de Gaulle, 67520 MARLENHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 480 081 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94532765.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 12 août 2004.

SOCIETE DES VINS ET CREMANTS D'ALSACE MICHEL LAUGEL a également déposé les autres marques suivantes : GEYL ET BASTIAN , LAUGEL , (Marque figurative) , KLEIN WANNER , (Marque figurative)


SOCIETE DES VINS ET CREMANTS D'ALSACE MICHEL LAUGEL, société anonyme - 102, rue du Général de Gaulle, 67520 MARLENHEIM - France - SIREN 675480081


APPLIMA S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-03

Publication - Publication le 23 sept. 1994 au BOPI 1994-38

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)