(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 19 janvier 1994 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS ET CREMANTS D'ALSACE METZ LAUGEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 19 janvier 2004.
SOCIETE DES VINS ET CREMANTS D'ALSACE METZ LAUGEL a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 3 décembre 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°464781 - Publication au BOPI 2007-12-03
Renouvellement sans limitation le 19 novembre 2003 n°2252907 - Publication au BOPI 2003-11-19
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-26
Publication - Publication le 4 mars 1994 au BOPI 1994-09
Inscription le 26 janvier 2012 - Renonciation totale n°568192 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-01-26