(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 6 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS ET CREMANTS D'ALSACE METZ-LAUGEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1493116.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 6 octobre 2008.
SOCIETE DES VINS ET CREMANTS D'ALSACE METZ-LAUGEL a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 1 octobre 1998 n°2127488 - Publication au BOPI 1998-10-01
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-13
Inscription le 3 décembre 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°464781 - Publication au BOPI 2007-12-03
Inscription le 29 septembre 1998 - Changement de dénomination n°263045 - Publication au BOPI 1998-09-29
Inscription le 16 décembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°58479 - Publication au BOPI 1991-12-16