Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Cap Corse Mattei BASTIA
SOCIETE DES VINS DU CAP CORSE MATTEI, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1323345
Date de dépôt :
13/05/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/05/2022

Présentation de la marque Cap Corse Mattei BASTIA

Déposée le 13 mai 1982 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DU CAP CORSE MATTEI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Cap Corse Mattei BASTIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DU CAP CORSE MATTEI domicilié(e) BORGO RASIGNANI - 20290 - BORGO - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 640 625 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 Rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.

La marque Cap Corse Mattei BASTIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1323345.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque Cap Corse Mattei BASTIA est expirée depuis le 13 mai 2022.

SOCIETE DES VINS DU CAP CORSE MATTEI a également déposé les autres marques suivantes : CORSICALEMON , LEMONCELLU DI CORSICA , LIMONCORSICA , CAP CORSE , VIN DU CAP MATTEI , CAP CORSE L.N. MATTEI , CORSICANLEMON , BONAPARTINE L.N. MATTEI , CAP , CORSICA


SOCIETE DES VINS DU CAP CORSE MATTEI, Société Anonyme - BORGO RASIGNANI - 20290 - BORGO - France - SIREN 321640625


INLEX IP EXPERTISE - 5 Rue Feydeau - 75002 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 4 février 2002 n°2214855 - Publication au BOPI 2002-02-04

Renouvellement sans limitation n°2003931 - Publication au BOPI 1993-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-08

Inscription - Changement de dénomination n°34590 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation le 20 février 2012 n°2492094 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-02-20

Inscription le 2 janvier 2018 - Changement de nom, de dénomination n°714931 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-01-02

Apéritifs à base de vin et vins de liqueurs.