CAP CORSE
Présentation de la marque CAP CORSE
Déposée le 15 novembre 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DU CAP CORSE MATTEI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAP CORSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CAP CORSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1372460.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CAP CORSE arrivera à expiration en date du 15 novembre 2025.
SOCIETE DES VINS DU CAP CORSE MATTEI a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 26 août 2005 n°2295723 - Publication au BOPI 2005-08-26
Renouvellement sans limitation n°2052666 - Publication au BOPI 1995-36
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-09
Renouvellement sans limitation le 18 juin 2015 n°2589976 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-06-18
Inscription le 17 août 2017 - Changement de nom, de dénomination n°706273 - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-08-17