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Marques déposées par Société des Vins du Baron de Montfaucon (SVBM
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Baron de Montfaucon
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Baron de Montfaucon
Société des Vins du Baron de Montfaucon (SVBM)

Numéro de dépôt :
4406201
Date de dépôt :
21/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/11/2027
Baron de Montfaucon de Société des Vins du Baron de Montfaucon (SVBM

Présentation de la marque Baron de Montfaucon

Déposée par voie électronique le 21 novembre 2017 par Société des Vins du Baron de Montfaucon (SVBM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Baron de Montfaucon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-50 du 15 décembre 2017.

Le déposant est Société des Vins du Baron de Montfaucon (SVBM) domicilié(e) 22 rue du Chateau - 30150 - Montfaucon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société des Vins du Baron de Montfaucon, Monsieur Rodolphe de Pins domicilié(e) 22 rue du Chateau - 30150 - Montfaucon - France.

La marque Baron de Montfaucon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4406201.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Baron de Montfaucon arrivera à expiration en date du 21 novembre 2027.


Société des Vins du Baron de Montfaucon (SVBM) - 22 rue du Chateau - 30150 - Montfaucon - France


Société des Vins du Baron de Montfaucon, Monsieur Rodolphe de Pins - 22 rue du Chateau - 30150 - Montfaucon - France


Publication - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.