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Marques déposées par Société des Vins Domange
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DOMANGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMANGE
Société des Vins Domange

Numéro de dépôt :
966484
Date de dépôt :
16/09/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DOMANGE

Déposée le 16 septembre 1976 par Société des Vins Domange auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DOMANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société des Vins Domange domicilié(e) (soc. an.), 55, avenue Miribel, Verdun (Meuse). - France.

La marque DOMANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 966484.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque DOMANGE est expirée depuis le 16 septembre 1986.


Société des Vins Domange - (soc. an.), 55, avenue Miribel, Verdun (Meuse). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-533

Vins, spiritueux et liqueurs;bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.