Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES VIGNES DE SAINT-GERMAIN
SOCIETE DES VINS DE PIZAY, SARL

Numéro de dépôt :
4243792
Date de dépôt :
27/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/01/2026
LES VIGNES DE SAINT-GERMAIN de SOCIETE DES VINS DE PIZAY

Présentation de la marque LES VIGNES DE SAINT-GERMAIN

Déposée par voie électronique le 27 janvier 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DES VINS DE PIZAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES VIGNES DE SAINT-GERMAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-07 du 19 février 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DES VINS DE PIZAY domicilié(e) 443 RUE DU CHATEAU - 69910 - VILLIE MORGON - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 705 421 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE DES VINS DE PIZAY, M. PASCAL DUFAITRE domicilié(e) 443 RUE DU CHATEAU - 69910 - VILLIE MORGON - France.

La marque LES VIGNES DE SAINT-GERMAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4243792.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES VIGNES DE SAINT-GERMAIN arrivera à expiration en date du 27 janvier 2026.

SOCIETE DES VINS DE PIZAY a également déposé les autres marques suivantes : Réserve de PIZAY , DOMAINE DE TANAY , DOMAINE PASCAL & MIREILLE RENAUD , Châtelain de SAINT-LAGER , Baronne de SAINT-LAGER , L'EFFUSIONEL , DOMAINE DE LA TOUR DES BANS , PIZAY , DOMAINE DE LA TOUR DE SAINT-LAGER , Rosé de Soirée


SOCIETE DES VINS DE PIZAY, SARL - 443 RUE DU CHATEAU - 69910 - VILLIE MORGON - France - SIREN 351705421


SOCIETE DES VINS DE PIZAY, M. PASCAL DUFAITRE - 443 RUE DU CHATEAU - 69910 - VILLIE MORGON - France


Publication - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.