François de NANTON
Présentation de la marque François de NANTON
Déposée par voie électronique le 22 mai 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DES VINS DE PIZAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « François de NANTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-24 du 13 juin 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque François de NANTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4092838.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque François de NANTON est expirée depuis le 22 mai 2024.
SOCIETE DES VINS DE PIZAY a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24
Enregistrement sans modification - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37