Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA TOUR DES BANS
SOCIETE DES VINS DE PIZAY, SARL

Numéro de dépôt :
4092893
Date de dépôt :
22/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/05/2024
DOMAINE DE LA TOUR DES BANS de SOCIETE DES VINS DE PIZAY

Présentation de la marque DOMAINE DE LA TOUR DES BANS

Déposée le 22 mai 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DES VINS DE PIZAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE DE LA TOUR DES BANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-24 du 13 juin 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DES VINS DE PIZAY domicilié(e) 443 RUE DU CHATEAU - 69910 - VILLIE MORGON - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 705 421 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE DES VINS DE PIZAY, M. DUFAITRE PASCAL domicilié(e) 443 RUE DU CHATEAU - 69910 - VILLIE MORGON - France.

La marque DOMAINE DE LA TOUR DES BANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4092893.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA TOUR DES BANS est expirée depuis le 22 mai 2024.

SOCIETE DES VINS DE PIZAY a également déposé les autres marques suivantes : Réserve de PIZAY , DOMAINE DE TANAY , DOMAINE PASCAL & MIREILLE RENAUD , Châtelain de SAINT-LAGER , Baronne de SAINT-LAGER , L'EFFUSIONEL , PIZAY , DOMAINE DE LA TOUR DE SAINT-LAGER , Rosé de Soirée , GOSMARD de MARCHAMPT


SOCIETE DES VINS DE PIZAY, SARL - 443 RUE DU CHATEAU - 69910 - VILLIE MORGON - France - SIREN 351705421


SOCIETE DES VINS DE PIZAY, M. DUFAITRE PASCAL - 443 RUE DU CHATEAU - 69910 - VILLIE MORGON - France


Publication - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Enregistrement avec modification - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Vins de pays ; vins d'appellation d'origine.