DOMAINE DE LA TOUR DES BANS

SOCIETE DES VINS DE PIZAY, SARL

Présentation de la marque DOMAINE DE LA TOUR DES BANS

Déposée le 22 mai 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DES VINS DE PIZAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE DE LA TOUR DES BANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-24 du 13 juin 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DES VINS DE PIZAY domicilié(e) 443 RUE DU CHATEAU - 69910 - VILLIE MORGON - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 705 421 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE DES VINS DE PIZAY, M. DUFAITRE PASCAL domicilié(e) 443 RUE DU CHATEAU - 69910 - VILLIE MORGON - France.

La marque DOMAINE DE LA TOUR DES BANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4092893.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA TOUR DES BANS est expirée depuis le 22 mai 2024.

SOCIETE DES VINS DE PIZAY a également déposé les autres marques suivantes : Réserve de PIZAY , DOMAINE DE TANAY , DOMAINE PASCAL & MIREILLE RENAUD , Châtelain de SAINT-LAGER , Baronne de SAINT-LAGER , L'EFFUSIONEL , PIZAY , DOMAINE DE LA TOUR DE SAINT-LAGER , Rosé de Soirée , GOSMARD de MARCHAMPT