DOMAINE DE LA TOUR DES BANS
Présentation de la marque DOMAINE DE LA TOUR DES BANS
Déposée le 22 mai 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DES VINS DE PIZAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE DE LA TOUR DES BANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-24 du 13 juin 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DE LA TOUR DES BANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4092893.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA TOUR DES BANS est expirée depuis le 22 mai 2024.
SOCIETE DES VINS DE PIZAY a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24
Enregistrement avec modification - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50