Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VIN DES CHARMIZELLES
Numéro de dépôt :
1087853
Date de dépôt :
24/03/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque VIN DES CHARMIZELLES
Déposée le 24 mars 1978 par SOCIETE DES VINS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « VIN DES CHARMIZELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque VIN DES CHARMIZELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1087853.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque VIN DES CHARMIZELLES est expirée depuis le 24 mars 1988.
SOCIETE DES VINS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-039