Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VIEUX PAPES
Numéro de dépôt :
1640691
Date de dépôt :
09/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/03/2000
Présentation de la marque VIEUX PAPES
Déposée le 9 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VIEUX PAPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque VIEUX PAPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1640691.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIEUX PAPES est expirée depuis le 9 mars 2000.
SOCIETE DES VINS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-27