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Marques déposées par la société Société des Vins de France
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VIEUX DUCS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VIEUX DUCS
Société des Vins de France

Numéro de dépôt :
1221948
Date de dépôt :
16/12/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/12/2002

Présentation de la marque VIEUX DUCS

Déposée le 16 décembre 1982 par la société Société des Vins de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VIEUX DUCS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Société des Vins de France domicilié(e) 253 avenue du Général Leclerc, 94702 Maisons Alfort (dossier no 2012009) - France et immatriculée sous le numéro RCS 651 621 013 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Pierre Wetzel domicilié(e) (dossier no 2012009) - France.

La marque VIEUX DUCS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1221948.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VIEUX DUCS est expirée depuis le 16 décembre 2002.

Société des Vins de France a également déposé les autres marques suivantes : LA BARRIQUETTE , KIRAVI VOTRE VIN FAVORI , CANTAGRIL , FRESCADE , NAVAROIS , VIEUX PAPES , CORBIERES LES MAITRES VIGNOUX , POSTILLON CLAIRET , KIRAVI MONOPOLE , VIN DE MARÉE POUR FRUITS DE MER


Société des Vins de France - 253 avenue du Général Leclerc, 94702 Maisons Alfort (dossier no 2012009) - France - SIREN 651621013


Cabinet Pierre Wetzel - (dossier no 2012009) - France


Renouvellement sans limitation le 1 décembre 1992 n°2012009 - Publication au BOPI 1992-12-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-18

Inscription le 1 mars 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°155614 - Publication au BOPI 1993-03-01

Inscription le 15 février 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°154992 - Publication au BOPI 1993-02-15

Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, spiritueux et liqueurs.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.